Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente (CGV) du site Le Phare Grenoble et du studio de Yoga et de Bien-être Le Phare
Date de mise en ligne : 21/03/2025
Date de dernière mise à jour : 21/03/2025
Le site www.lepharegrenoble.com est édité par l’entreprise individuelle Le Phare.
Les présentes Conditions Générales de Vente, le règlement intérieur ainsi que les Mentions Légales sont accessibles en permanence à l’adresse www.lepharegrenoble.com.
Éditrice et directrice de la publication : Cécilia Germain
Email de contact : hello@lepharegrenoble.com
Le Phare est un établissement dédié à la pratique du yoga et du bien-être, proposant des cours de yoga individuels ou collectifs, ainsi que des formations, des soins Rebozo, des stages et des ateliers de yoga et de bien-être.
Le Phare est une entreprise individuelle, le numéro SIRET est 92042537800022, et le siège social est situé au 10 rue Bayard, 38000 Grenoble.
Article 1 : Préambule
1.1. Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet l’encadrement juridique de l’utilisation du site internet et de l’établissement situé au 10, rue B ayard à Grenoble nommé Le Phare et de ses services. Elles sont régies par les dispositions du Code civil, du Code du commerce et du Code de la consommation de l’État français.
Ce contrat est conclu entre :
La gérante du site internet et du studio Le Phare, situé au 10 rue Bayard à Grenoble, ci-après désigné « le studio », et
Toute personne physique ou morale souhaitant accéder au site et à ses services en ligne ou en personne au studio, ci-après appelée « l’Élève / le Client ».
1.2. L’utilisation du site Le Phare Grenoble est strictement réservée à un usage privé et personnel du Client.
1.3. Les conditions générales d’utilisation doivent être acceptées par tout Client, et son accès au site et au studio vaut acceptation de ces conditions.
1.4. Le site Le Phare Grenoble a été créé par Cécilia Germain, professeure de yoga, fondatrice et directrice de l’établissement Le Phare, en tant qu’auto entrepreneuse.
1.5. Le Phare Grenoble propose sur son site internet la vente de cours de yoga à effectuer au studio ou en ligne, d’ateliers, de formations, de stages de yoga et de bien-être, ainsi que des soins Rebozo.
1.6. Les CGV sont les seules indications contractuelles.
1.7. Les CGV applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de la commande. Il est de la responsabilité de l’élève de consulter la mise à jour des conditions générales de vente en vigueur sur le site www.lepharegrenoble.com. Ces dernières, ainsi que le contenu éditorial et les tarifs, sont susceptibles d’évoluer à tout moment et sans préavis. Le Studio Le Phare Grenoble est toujours soumis à la version la plus récente des CGV disponible.
1.8. Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations du studio Le Phare Grenoble et de son Client / Élève dans le cadre de la vente de prestations de services et de produits suivants :
Cours de yoga : collectifs et individuels,
Ateliers,
Stages,
Formations,
Événements,
Soins Rebozo.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes de prestations de services conclues par le studio Le Phare Grenoble avec le Client / Élève.
Les conditions générales de vente s’appliquent dès la validation de la commande d’une prestation de services ou d’un produit par l’Élève / Client, qui reconnaît de ce fait en avoir pris connaissance et les accepter sans restriction ni réserve.
Tout Élève / Client âgé de moins de 18 ans devra, pour participer à un cours ou à un atelier, justifier d’une autorisation écrite de son représentant légal, accompagnée de la copie de la pièce d’identité de ce dernier.
Article 2 : Produits et Prestations à la vente
Les prestations proposées par le studio Le Phare Grenoble sont celles présentées sur le site internet du studio www.lepharegrenoble.com.
Elles comprennent notamment :
Des cours de yoga (individuels ou collectifs),
Des ateliers de yoga et de bien-être,
Des stages et formations de yoga et de bien-être,
Des soins Rebozo d’une durée de 1h30,
Des conférences.
S’agissant des cours, ces prestations sont proposées sous plusieurs formes :
Une carte de 10 cours collectifs (valable 3 mois à partir de la date d’achat),
Une offre trimestrielle pour un cours (valable 3 mois à partir de la date d’achat),
Une offre annuelle pour un cours (valable un an à partir de la date d’achat),
Une offre trimestrielle pour deux cours (valable 3 mois à partir de la date d’achat),
Une offre annuelle pour deux cours (valable un an à partir de la date d’achat),
Un cours collectif à l’unité (valable 3 mois à partir de la date d’achat),
Un cours privé à l’unité (valable 3 mois à partir de la date d’achat),
Un cours en entreprise (valable 3 mois à partir de la date d’achat).
Les offres de cours mentionnées ci-dessus ne donnent pas accès aux ateliers, aux stages, aux conférences, aux soins Rebozo, et aux formations. Ces prestations sont proposées à un tarif indépendant des cours de yoga. Les tarifs des ateliers, des formations, des conférences, des stages et des soins Rebozo sont renseignés dans les pages descriptives des ateliers, des stages, des conférences, des formations et des soins Rebozo sur www.lepharegrenoble.com.
Les cours à l’unité, les cartes de 10 cours, les abonnements mensuels et annuels ainsi que les ateliers, stages, et soins Rebozo ne sont ni remboursés ni échangés, sauf sur présentation d’un certificat médical.
L’achat d’un soin Rebozo est valable 4 mois après la date d’achat.
La suspension de l’abonnement trimestriel ou annuel ne pourra en aucun cas être acceptée, sauf sur présentation d’un certificat médical. Aucun remboursement ne sera effectué en cas de raisons médicales antérieures à la commande de la prestation.
Les cours à l’unité, les cartes de 10 cours, les abonnements mensuels et annuels, les stages, les formations, les soins Rebozo et les ateliers sont réservables à titre nominatif et ne peuvent être transférés à une tierce personne.
Article 3 : Prix et paiement
L’Élève / le Client est informé des prix et des conditions de vente des prestations sur le site www.lepharegrenoble.com, conformément aux dispositions de l’article L.112-1 du Code de la consommation.
Les prix des prestations proposées sur le site sont des prix indiqués en euros et toutes taxes comprises (TTC). Les prix des prestations et des produits sont ceux en vigueur au moment de la commande de la prestation ou du produit par le Client.
En cas de modification des prix, les changements seront notifiés par affichage sur le site internet.
Les élèves peuvent réserver en ligne sur le site www.lepharegrenoble.com via Calendly. Le règlement se fait par carte bancaire, Stripe via Calendly. À partir de la validation de la transaction, l’élève reçoit un mail de confirmation. Il recevra également un mail de rappel 24h avant le début du cours.
L’élève doit régler en ligne au moment de la réservation. Il a cependant la possibilité de payer directement au studio (en chèques à l’ordre de : Le Phare Grenoble ou en espèces).
Article 4 : Soins Rebozo, Cours, Stages, Ateliers de Yoga et de Bien-être : conditions d’annulation et de réservation
4.1 LES COURS
L’Élève/le Client peut se rendre à un cours collectif sans avoir réservé sa place, mais il est fortement conseillé de réserver sa place au minimum 24 heures à l’avance sur le site internet www.lepharegrenoble.com via Calendly.
L’Élève/Client n’ayant pas réservé sa place à l’avance pourrait ne pas être admis au cours si la capacité maximale du cours est atteinte. Le professeur est en droit de refuser un élève dans ce cas de figure.
Une réservation à un cours collectif ou individuel peut être annulée au plus tard 24 heures avant le début du cours, sans retenue financière. Cela signifie que le crédit du cours inutilisé reste valable jusqu’à sa date d’expiration. Le Studio Le Phare ne procède en aucun cas au remboursement de ce crédit inutilisé.
En cas d’annulation d’un cours sans avoir respecté le délai d’annulation indiqué ci-dessus, le crédit du cours sera perdu et ne pourra pas donner lieu à remboursement par le Studio Le Phare, sauf sur présentation d’un certificat médical.
Le Studio se réserve le droit d’annuler un cours de yoga en cas de faible participation. Cette annulation donnera droit au remboursement du crédit uniquement.
En cas d’absence du professeur, les remplacements et annulations sont indiqués par le professeur par mail et sur les réseaux sociaux du Studio et du professeur. L’élève est prévenu par email ou par SMS en cas d’annulation imprévue.
4.2 LES ATELIERS, LES STAGES, LES FORMATIONS, LES SOINS REBOZO
Le Client ne peut assister à un atelier, un stage, une formation, ou un soin Rebozo sans avoir réservé sa place sur le site internet www.lepharegrenoble.com via la plateforme Calendly.
Une réservation à un atelier peut être annulée au plus tard 24 heures avant le début de l’atelier, sans retenue financière.
En cas d’annulation d’un atelier sans respecter le délai d’annulation visé ci-dessus, le crédit de l’atelier sera perdu et ne pourra pas donner lieu à remboursement par le Studio Le Phare, sauf sur présentation d’un certificat médical.
Le Studio Le Phare se réserve le droit d’annuler un atelier en cas de faible participation. Cette annulation donnera droit au remboursement du crédit uniquement.
Article 5 – Vestiaires
Le Studio Le Phare met à disposition de l’Élève / du Client un vestiaire dont l’utilisation est limitée à la durée du cours, du soin, du stage, de la formation ou de l’atelier.
Le vestiaire est équipé de patères et de bancs. Il n’est toutefois pas possible de mettre les effets personnels sous clé. Il est rappelé que le vestiaire ne fait l’objet d’aucune surveillance particulière.
L’Élève / Le Client reconnaît avoir été informé du risque encouru de laisser tout objet de valeur dans les vestiaires.
Le Studio Le Phare ne pourra en aucun cas être tenu responsable de la perte ou du vol des effets personnels déposés par le Client dans l’enceinte du Studio, et en particulier dans les vestiaires.
ARTICLE 6 – Responsabilités
6.1 Responsabilités des Clients/ Élèves
La pratique du yoga, comme toute pratique physique ou sportive, peut comporter des risques qui sont expressément acceptés par l’Élève/Client. L’Élève/Client décharge le Studio de toute responsabilité en cas de blessures ou dommages occasionnés à sa personne du fait de la pratique de l’activité de yoga.
L’Élève/Client s’engage à faire vérifier par un médecin son aptitude à pratiquer le yoga, et à informer le Studio de tout problème physique devant être pris en compte pour la pratique du yoga.
De même, le Client s’engage à faire vérifier par un médecin son aptitude à bénéficier d’un soin Rebozo, et à informer le Studio et la praticienne de tout problème physique devant être pris en compte pour le soin Rebozo.
Le Phare est en droit de demander à l’Élève/Client de fournir un certificat médical attestant de son aptitude à la pratique du yoga / d’un soin Rebozo.
Par ailleurs, l’Élève/Client demeure seul responsable de la qualité, de la précision, de la pertinence et de l’exactitude des informations et des données à caractère personnel le concernant et qu’il renseigne lors de la passation d’une commande de Prestations auprès du Studio. La responsabilité du Studio Le Phare ne saurait être engagée à ce titre.
L’Élève/Client est seul responsable du choix de la Prestation qu’il choisit et de l’usage qu’il en fait.
6.2 Responsabilités du Studio Le Phare
Le Studio Le Phare met en œuvre toutes les mesures nécessaires destinées à assurer à l’Élève/Client qu’il trouvera les fournitures dans des conditions optimales et des Prestations de qualité. Le Phare traitera seul des potentielles réclamations afférentes aux dites Prestations proposées à ses Élèves/Clients.
Le Studio Le Phare ne saurait être tenu responsable des blessures ou dommages occasionnés du fait de la pratique de l’activité du yoga.
La responsabilité du Studio Le Phare ne pourra être recherchée en cas d’accident causé au ou par le Client, en raison de l’inobservation de consignes de sécurité énoncées notamment par les professeurs de yoga, praticien du bien-être, ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou des installations.
Le Studio Le Phare ne saurait être tenu responsable de tout dommage qui serait imputable soit au Client lui-même, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger au contrat, soit à un cas de force majeure.
Article 7 – Force majeure
La « force majeure » se définit comme tout événement échappant au contrôle de l’une des parties et insusceptible d’être raisonnablement prévu lors de la conclusion du contrat conclu entre les parties. Un tel événement de force majeure sera caractérisé dès lors que la partie victime d’un tel événement serait empêchée d’exécuter ses obligations contractuelles et ce, malgré la mise en œuvre de mesures appropriées destinées à en limiter les effets.
Aucune des parties n’est tenue responsable vis-à-vis de l’autre de l’absence d’exécution ou des retards dans l’exécution d’une obligation née des présentes CGV qui seraient dus au fait de l’autre partie consécutivement à la survenance d’un cas de force majeure, tel que défini par la jurisprudence française.
Le cas de force majeure suspend les obligations issues des présentes CGV pendant toute la durée de son existence. Aucune des parties ne pourra, pendant cette période, valablement se prévaloir de l’existence d’un tel cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil afin de justifier la fin de sa relation contractuelle avec l’autre partie. Toutefois, si le cas de force majeure avait une durée d’existence supérieure à trente (30) jours consécutifs, il ouvrirait droit à la résiliation de plein droit du contrat établi par l’une ou l’autre des parties, huit (8) jours après l’envoi d’une lettre recommandée avec avis de réception notifiant cette décision.
Article 8 – Assurances
Le Phare est assuré auprès de la compagnie d’assurances MAAF, ayant son siège social rue de la Treille, 79180 CHAURAY, pour les dommages engageant sa responsabilité civile d’exploitation et sa responsabilité civile professionnelle.
La responsabilité civile d’exploitation a pour objet de garantir le Client contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait de l’exploitation de l’entreprise : dommages corporels, matériels et immatériels.
La responsabilité civile professionnelle a pour objet de garantir le Client contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait des prestations de service de l’entreprise : dommages corporels, matériels et immatériels.
Le Client est invité à souscrire une police d’assurance responsabilité civile personnelle le couvrant pour l’ensemble des dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait pendant l’exercice des activités au sein du Studio Le Phare.
Le Client reconnaît avoir été informé par le Studio de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer conformément à l’article L.321-4 du Code du Sport.
Article 9 – Nullité d’une clause des conditions générales
La nullité de l’une des clauses des conditions générales de vente n’entraîne pas la nullité des autres clauses des conditions générales de vente qui demeureront en vigueur entre les parties.
Article 10 – Protection des données personnelles
Conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de ses données personnelles. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à l'adresse email suivante : hello@lepharegrenoble.com.
Les informations collectées sur ce site sont destinées à répondre à vos demandes et à vous envoyer des newsletters. Ces informations ne sont en aucun cas transmises à des tiers sans votre consentement.
1. Cookies
Le site « Le Phare Grenoble » utilise des cookies afin d’analyser la fréquentation et d’améliorer la navigation. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de ces cookies. Vous pouvez toutefois configurer votre navigateur pour refuser les cookies.
2. Responsabilité
Le site « Le Phare Grenoble » met tout en œuvre pour offrir des informations de qualité, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions pouvant exister sur le site. L’utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur ce site sous sa propre responsabilité.
3.Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Ces liens sont fournis à titre informatif et n'engagent en aucun cas la responsabilité de l'éditrice du site en cas de contenu erroné ou illégal sur ces sites.
Article 11 – Propriété intellectuelle
Le contenu du site « Le Phare Grenoble » (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de la société Le Phare et de Cécilia GERMAIN. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du site ou de son contenu est interdite sans l'autorisation préalable écrite de l'éditrice du site.
Article 12 – Langue des CGV
Les présentes CGV sont rédigées en langue française.
En cas de rédaction ou de traduction des présentes CGV en une ou plusieurs langues, seul le texte rédigé en langue française fera foi en cas de litige.
Article 13 – Règlement amiable des litiges
En cas de litige entre Le Phare et l’Élève / le Client, il y a lieu de privilégier une solution amiable. En vertu de l’article L.612-1 du Code de la consommation, le Client est informé que « tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. À cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation ».
Conformément à l’ordonnance n°2015-1033 du 20 août 2015 et au décret d’application n°2015-1282 du 30 octobre 2015, tout différend ou litige dit de consommation, sous réserve de l’article L.612-2 du Code de la consommation, est susceptible de faire l’objet d’un règlement amiable par le biais d’un dispositif de médiation de la consommation auprès du CMAP – Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris, qui peut être contacté selon les modalités suivantes : remplir le formulaire dédié à cet effet sur le site internet du CMAP : www.mediateur-conso.cmap.fr ; ou envoyer sa demande au médiateur désigné par courrier simple ou recommandé à l’attention du CMAP Médiation Consommation, 39 avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS ; ou envoyer un email au médiateur à l’adresse électronique suivante : consommation@cmap.fr.
Il est rappelé que la médiation n’est pas toujours obligatoire, sauf dispositions légales contraires, et est proposée afin de résoudre les litiges en évitant un recours à la justice.
Article 14 – Service Client
Pour toute difficulté, l’Élève/Client est invité à contacter préalablement Mme Cécilia GERMAIN, représentante de la société Le Phare, 10 rue BAYARD, 38000 GRENOBLE, ou à l’adresse mail suivante : hello@lepharegrenoble.com.